Conseil Communautaire du jeudi 11 octobre, à 18h

Agglomération

Jeudi 11 octobre à 18h, aura lieu la réunion du Conseil Communautaire de la Communauté d'agglomération Saint-Dizier, Der & Blaise à l’espace projet 2020, à Saint-Dizier.

Les points abordés à l’ordre du jour seront :

  1. Adoption du procès-verbal de la séance du 17 septembre 2018
  2. Assainissement – Généralisation de l’exercice de la compétence au 1er janvier 2019
  3. Taxe d’enlèvement des ordures ménagères – Exonération des entreprises pour l’année 2019
  4. Créances irrécouvrables – Créances éteintes par décision de justice
  5. Budget principal de la Communauté d’agglomération Saint-Dizier, Der & Blaise – Décision modificative n°2 – Exercice 2018
  6. Garantie d’emprunt de l’Office Public de l’Habitat (OPH) de Saint-Dizier pour la réhabilitation de 94 logements – Immeubles Bruxenelle et Vingeanne
  7. Contrat de Ville – Fonds de participation des habitants 2018
  8. Marché public – Service de nettoyage des vitres – Constitution d’un groupement de commandes
  9. Cession de parcelles à Monsieur et Madame Foret – Commune de Chevillon
  10. Programme d’Intérêt Général – Prorogation pour une durée de 2 ans
  11. Etablissement Public Territorial de Bassin Seine Grands Lacs – Convention de partenariat
  12. Syndicat du bassin versant de la Marne Moyenne – projet de périmètre
  13. Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l’Assainissement – Année 2017
  14. Elimination des déchets ménagers – Rapport annuel 2017 sur le prix et la qualité du service public
  15. Modification du tableau des effectifs
  16. Recrutement annuel d’agents contractuels et vacataires
  17. Application de l’article L 5211-10 du Code Général des Collectivités Territoriales – Compte rendu des décisions
  18. Questions diverses

[ Publié le : lundi 8 octobre 2018, à 8h57 ]

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