Conseil Communautaire du lundi 17 septembre, à 19h

Conseil communautaire

Lundi 17 septembre à 19h, aura lieu la réunion du Conseil de la Communauté d'agglomération Saint-Dizier, Der & Blaise à l’espace projet 2020, à Saint-Dizier.

Les points abordés à l’ordre du jour seront :

  1. Adoption du procès-verbal de la séance du 9 juillet 2018
  2. Adhésion des communes de Cousances-les-Forges et Sommelone
  3. Adhésion des communes de Cousances-les-Forges et Sommelone – Contribution aux débats de la Commission Départementale de Coopération Intercommunale
  4. Budget principal de la Communauté d’Agglomération de Saint-Dizier, Der & Blaise – Exercice 2018 – Décision modificative n°1
  5. Budget annexe de l’usine relais Evinox – Approbation du compte administratif 2017 et affectation des résultats – Rectificatif
  6. Budget annexe de l’usine relais Evinox – Exercice 2018 – Décision modificative n°1
  7. Cotisation foncière des entreprises – Exonération en faveur des établissements de spectacles cinématographies pour l’année 2019
  8. Cotisation foncière des entreprises – Exonération en faveur des établissements de vente de livres neufs au détail labellisés « Librairie indépendante de référence » pour l’année 2019
  9. Cession de parcelles constituant des voiries à la Commune de La Porte du Der
  10. Avis pour l’exploitation d’un parc éolien sur le territoire des Communes de Montreuil-sur-Thonnance et Osne-le-Val – Enquête publique
  11. Révision du Plan d’occupation des Sols de la commune d’Humbécourt par élaboration d’un Plan Local d’Urbanisme – Approbation du projet
  12. Transports scolaires – Mise en place d’un service de transport pour les collégiens de la commune de Montiers-sur-Saulx – Convention
  13. Transports scolaires – Desserte des collégiens de la Commune de Montiers-sur-Saulx – Tarif
  14. Contrat de Ville – Mobilité
  15. Contrat de Ville – Contrat Local d’Accompagnement à la Scolarité (CLAS) 2018-2019
  16. Contrat de Ville – Fonds de participation des habitants 2018
  17. Modification du tableau des effectifs
  18. Application de l’article L5211-10 du Code Général des Collectivités Territoriales – Compte rendu des décisions
  19. Questions diverses

[ Publié le : jeudi 13 septembre 2018, à 10h18 ]

[ Dernière mise à jour : jeudi 13 septembre 2018, à 10h20 ]

Retour

Coordonnées

Direction Générale des Services

dgs@mawsirie-saintdithzienir.fr

Cité Administrative
12 rue de la Commune de Paris
52115 Saint-Dizier cedex

Tel : 03 25 07 31 31