Conseil municipal du vendredi 8 décembre, à 18h

Conseil municipal Saint-Dizier

Vendredi 8 décembre, à 18h, aura lieu la réunion du Conseil Municipal en salle du Conseil Municipal, à l’Hôtel de ville de Saint-Dizier.

Les points abordés à l’ordre du jour seront :

  1. Adoption du procès-verbal de la séance du 6 octobre 2017
  2. Budget principal de la Ville de Saint-Dizier – Affectation des résultats – Exercice 2016
  3. Budget principal de la Ville de Saint-Dizier – Décision modificative n°3 – Exercice 2017
  4. Budget annexe du service forestier – Affectation des résultats – Exercice 2016
  5. Budget annexe du service forestier – Décision modificative n°2 – Exercice 2017
  6. Budget annexe du Lotissement Pré Moinot – Affection du résultat
  7. Budget annexe de l’assainissement – Affectation des résultats – Exercice 2016
  8. Créances irrécouvrables – créances éteintes par décision de justice
  9. Mise en débat du comptable public – Avis sur la demande de remise gracieuse
  10. Cession d’un point à temps au Conseil Départemental de la Meuse
  11. Convention d’occupation au profit de la société COGELYO – Boulevard Salvador Allende – Modificatif
  12. Acquisition de parcelles à la Communauté d’agglomération Saint-Dizier, Der & Blaise et au Conseil départemental de la Haute-Marne pour l’aménagement de voies douces
  13. Acquisition d’une parcelle appartenant à Madame VISINI – Rue du Maréchal de Lattre de Tassigny
  14. Acquisition d’un ensemble de parcelles appartenant à la SCI Saint-Christophe – Avenue des Etats-Unis
  15. Acquisition d’une parcelle appartenant à l’indivision GRUYER – Place de la République
  16. Stationnement payant – Délégation de service public – Convention de mandat pour l’encaissement des recettes par le délégataire
  17. Gestion du service public du contrôle du stationnement payant – Grille tarifaire des droits de places et redevances appliquée par le concessionnaire
  18. Gestion du service public des Foires et marchés – Révision de la grille tarifaire des droits de places et redevances appliquée par le concessionnaire
  19. Marchés publics – Travaux et fournitures pour l’éclairage public – Constitution d’un groupement de commandes
  20. Marchés Publics – Prestation de désherbage – Constitution d’un groupement de commandes
  21. Plan Communal de Sauvegarde – Mise à jour
  22. Ecoles publiques élémentaires et maternelles – Nouvelle organisation du temps scolaire pour la rentrée 2018-19
  23. Remplacement au sein du Conseil d’Administration du Centre Communal d’Action Sociale – Désignation d’un représentant
  24. Société publique Locale X-DEMAT – Renouvellement de l’adhésion de la Ville et signature de la convention de prestations intégrées.
  25. Pôle associatif de Vergy – Règlement intérieur
  26. Versement d’une avance sur subvention au club sportif Saint-Dizier Basket
  27. Versement de subventions « Impact sport »
  28. Dérogation exceptionnelles à l’interdiction du travail le dimanche accordées au titre de l’année 2018 au commerce de détail – Avis du Conseil
  29. Délégation de pouvoir du Conseil Municipal au Maire en application de l’article L2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales – Modificatif
  30. Application des articles L 2122-22 et L 2122-23 du code Général des Collectivités Territoriales – Compte rendu des décisions
  31. Questions diverses

[ Publié le : vendredi 1 décembre 2017, à 11h23 ]

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