Limites d'agglomération

Note sur les arrêtés de limites d’agglomération

A ce jour, les arrêtés de limites d’agglomération de l’ensemble des communes de la Communauté d’agglomération de Saint Dizier Der & Blaise n’ont pas pu être tous collectés pour l’arrêt du dossier de Règlement Local de Publicité intercommunal.

Ont été récupérés et annexés au dossier les arrêtés des communes suivantes :

  • Ambrières
  • Cheminon
  • Hauteville
  • Landricourt
  • Maurupt-le-Montois
  • Saint-Eulien
  • Saint-Vrain
  • Sapignicourt
  • Trois-Fontaines-l’Abbaye
  • Vouillers
  • Saint-Dizier

L’ensemble des arrêtés de limites d’agglomération sera complété pour constituer le dossier d’approbation, conformément à l’article R.581-78 du Code de l’Environnement.

Télécharger les limites d'agglomération

Arrêtés de Marne

Arrêtés de Haute-Marne

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